2026

04-23-01 Affectation définitive du résultat 2025 - Fichier tamponné

04-23-01A Vote CFU Commune 2025 - Fichier tamponné

04-23-02 délégués organismes communaux et intercommunaux - Fichier tamponné

04-23-03 Désignation d’un représentant du Maire au sein du bureau de l’Association Foncière de Remembrement de Mollégès - Fichier tamponné

04-23-04 Collecte et valorisation des CEE par Terre de Provence Agglomération et la Compagnie des Economies d’Energies - Fichier tamponné

04-23-04 CONVENTION MOLLEGES_Projet Convention CEE-Regroupement TPA

04-23-05 Ouverture d’un budget annexe pour la création d'un lotissement communal – Lotissement les Ombres - Fichier tamponné

04-23-06 Approbation du cahier des charges et fixation des modalités de vente des lots - Fichier tamponné

04-23-07 Conv Fi Travaux ELEC (Facé 2026) _ A signer

04-23-07 Convention de financement de travaux TE13 Electrification rurale chemin du Lauron (Poste Coquillades) - Fichier tamponné

04-23-08 Conv Fi Travaux TELECOM _ A signer

04-23-08 Convention TE13 programme intégration des réseaux - Fichier tamponné

04-23-09 CCAS definition nombre elus - Fichier tamponné

04-23-10 Election des délégués au conseil d'administration du CCAS - Fichier tamponné

04-23-11 Dénomination des Rues et numérotage métrique des lotissements - Fichier tamponné

04-23-12 Recrutement CDD acc. temporaire - Fichier tamponné

04-23-13 Désignation du membre siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de TPA - Fichier tamponné

04-23-14 Intervention d'office du Maire en cas de carence des propriétaires ou occupants et modalités de recouvrement des frais - Fichier tamponné

04-23-15 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal + Règlement - Fichier tamponné

04-23-16 Désignation des membres TE 13 - Fichier tamponné

04-23-17 Désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales - Fichier Tamponné

CFU_21130064500010_2025_D - Fichier tamponné

CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique

04-02-01 Reprise anticipée des résultats 2025 - Fichier Tamponné

04-02-01 Reprise anticipée des résultats 2025

04-02-02 Vote taxes locales 2026 - Fichier Tamponné

04-02-03 Attribution de subventions aux associations - Fichier Tamponné

04-02-04 Vote BP 2026 - Fichier Tamponné

04-02-05 Liste des dépenses imputées au compte 6232 - Fichier Tamponné

04-02-06 Désignation des commissions et membres - Fichier Tamponné

04-02-07 Délégués organismes communaux et intercommunaux - Fichier Tamponné.pdf

04-02-08 Désignation des membres TE 13 - Fichier Tamponné

04-02-09 Rapport d'analyse bilan concertation et arrêt projet révision allégée PLU - Fichier Tamponné

04-02-10 Annexe - Délibération indemnité fonction élus - Fichier Tamponné

04-02-10 Délibération indemnité fonction élus - Fichier Tamponné

RA 1 PLU - BILAN DE LA CONCERTATION

Signatures du BP

Procès-verbal élection du maire et des adjoints

Proclamation maire et des adjoints

03-20-01 Délib nombre d'adjoints

03-20-02 Délégation de pouvoir au maire

Feuille de proclamation

formulaire accréditation (002)

Formulaire accréditation

Tableau conseil municipal 2026

Tableau du conseil municipal 20032026

CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique

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