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Conseils municipaux

Procès verbal du 23 avril 2026
  • 04-23-01 Affectation définitive du résultat 2025 - Fichier tamponné
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  • 04-23-01A Vote CFU Commune 2025 - Fichier tamponné
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  • 04-23-02 délégués organismes communaux et intercommunaux - Fichier tamponné
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  • 04-23-03 Désignation d’un représentant du Maire au sein du bureau de l’Association Foncière de Remembrement de Mollégès - Fichier tamponné
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  • 04-23-04 Collecte et valorisation des CEE par Terre de Provence Agglomération et la Compagnie des Economies d’Energies - Fichier tamponné
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  • 04-23-04 CONVENTION MOLLEGES_Projet Convention CEE-Regroupement TPA
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  • 04-23-05 Ouverture d’un budget annexe pour la création d'un lotissement communal – Lotissement les Ombres - Fichier tamponné
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  • 04-23-06 Approbation du cahier des charges et fixation des modalités de vente des lots - Fichier tamponné
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  • 04-23-07 Conv Fi Travaux ELEC (Facé 2026) _ A signer
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  • 04-23-07 Convention de financement de travaux TE13 Electrification rurale chemin du Lauron (Poste Coquillades) - Fichier tamponné
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  • 04-23-08 Conv Fi Travaux TELECOM _ A signer
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  • 04-23-08 Convention TE13 programme intégration des réseaux - Fichier tamponné
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  • 04-23-09 CCAS definition nombre elus - Fichier tamponné
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  • 04-23-10 Election des délégués au conseil d'administration du CCAS - Fichier tamponné
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  • 04-23-11 Dénomination des Rues et numérotage métrique des lotissements - Fichier tamponné
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  • 04-23-12 Recrutement CDD acc. temporaire - Fichier tamponné
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  • 04-23-13 Désignation du membre siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de TPA - Fichier tamponné
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  • 04-23-14 Intervention d'office du Maire en cas de carence des propriétaires ou occupants et modalités de recouvrement des frais - Fichier tamponné
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  • 04-23-15 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal + Règlement - Fichier tamponné
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  • 04-23-16 Désignation des membres TE 13 - Fichier tamponné
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  • 04-23-17 Désignation des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales - Fichier Tamponné
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  • CFU_21130064500010_2025_D - Fichier tamponné
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Procès verbal du 2 avril 2026
  • CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique
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  • 04-02-01 Reprise anticipée des résultats 2025 - Fichier Tamponné
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  • 04-02-01 Reprise anticipée des résultats 2025
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  • 04-02-02 Vote taxes locales 2026 - Fichier Tamponné
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  • 04-02-03 Attribution de subventions aux associations - Fichier Tamponné
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  • 04-02-04 Vote BP 2026 - Fichier Tamponné
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  • 04-02-05 Liste des dépenses imputées au compte 6232 - Fichier Tamponné
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  • 04-02-06 Désignation des commissions et membres - Fichier Tamponné
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  • 04-02-07 Délégués organismes communaux et intercommunaux - Fichier Tamponné.pdf
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  • 04-02-08 Désignation des membres TE 13 - Fichier Tamponné
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  • 04-02-09 Rapport d'analyse bilan concertation et arrêt projet révision allégée PLU - Fichier Tamponné
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  • 04-02-10 Annexe - Délibération indemnité fonction élus - Fichier Tamponné
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  • 04-02-10 Délibération indemnité fonction élus - Fichier Tamponné
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  • RA 1 PLU - BILAN DE LA CONCERTATION
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  • Signatures du BP
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Procès verbal du 20 mars 2026
Procès verbal du 26 février 2026
Procès verbal du 21 janvier 2026
Procès verbal du 27 novembre 2025
Procès verbal du 15 septembre 2025
Procès verbal du 17 juin 2025
Procès verbal du 10 avril 2025
Procès verbal du 20 janvier 2025
Procès verbal du 18 décembre 2024
Procès verbal du 26 septembre 2024
Procès verbal du 25 juillet 2024
Procès verbal du 30 mai 2024
Procès verbal du 10 avril 2024
Procès verbal du 1er février 2024